Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU POMONE APPELLATION ST-EMILION CONTRÔLÉE
Monsieur Charles BOUQUEY, "Les Rivallon", 33330 ST-EMILION.

Numéro de dépôt :
1181913
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU POMONE APPELLATION ST-EMILION CONTRÔLÉE

Déposée le 29 juillet 1981 par monsieur Charles BOUQUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU POMONE APPELLATION ST-EMILION CONTRÔLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles BOUQUEY - France.

La marque CHATEAU POMONE APPELLATION ST-EMILION CONTRÔLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU POMONE APPELLATION ST-EMILION CONTRÔLÉE est expirée depuis le 29 juillet 1991.

Charles BOUQUEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX RIVALLON APPELLATION ST-EMILION CONTRÔLÉE , CHATEAU LE RIVALLON , CHATEAU LE GRAND FAURIE Appellation St-Emilion Contrôlée


Monsieur Charles BOUQUEY, "Les Rivallon", 33330 ST-EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Vin.